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La collecte des déchets est maintenue le lundi 21 mai (jour férié).

La déchèterie de Bois d'Arcy sera exceptionnellement fermée du mardi 29 au jeudi 31 mai inclus pour travaux d'étanchéité (sous réserve que les conditions météo le permettent).

> Détail des conditions d'accès et des horaires d'ouverture des autres déchèteries

31/01/2018

Intercommunalité

Conseil communautaire du 13 février 2018

Le conseil communautaire du mardi 13 février se tient à 19h à l’hôtel de ville de Versailles. L'ordre du jour est en ligne ci-dessous :

A l'ordre du jour :

Finances :

Rapporteur : M. Delaporte

  • Débat d’orientation budgétaire portant sur le budget de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
    Exercice budgétaire 2018.

Rapporteur : M. Lebrun

  • Mutualisation des services entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et certaines de ses communes membres : 
    • rapport annuel sur l’avancement du schéma de mutualisation,
    • création de la banque communautaire de matériel informatique,
    • extension du service commun en matière de systèmes d’information et numérique à Fontenay-le-Fleury : évolution du ratio d’activité utilisé pour Versailles Grand Parc et validation de la convention passée avec Fontenay-le-Fleury,
    • modification de la durée d’amortissement des matériels et logiciels informatiques,
    • évolution du taux de frais d’administration générale utilisé pour la refacturation des services mutualisés de la ville de Versailles..

Déplacements :

Rapporteur : M. Jamati

  • Contrat d’exploitation des services réguliers de transports publics routiers de voyageurs (2017-2020).
    Avenant n° 1 à la convention partenariale entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, Ile-de-France Mobilités (ex STIF) et les transporteurs, relative au réseau "Versailles Grand Parc" portant sur le développement des lignes de bus 51 et 11.
  • Contrat d’exploitation des services réguliers de transports publics routiers de voyageurs (2017-2020).
    Avenant n° 1 à la convention partenariale entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, Ile-de-France Mobilités (ex STIF) et les transporteurs, relative au réseau "Plaine de Versailles" portant sur la restructuration du réseau Transdev Ecquevilly (lignes de bus 17, 75, 76 et 77).

Environnement :

Rapporteur : M. Tourelle

  • Transfert de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI) à Versailles Grand Parc :
    • désignation de représentants de la communauté d’agglomération au sein du Syndicat mixte d’aménagement et d’entretien du ru de Gally (SMAERG) et du Syndicat intercommunal pour l’assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB) ;
    • convention de délégation de compétence avec le syndicat Hydreaulys.

Aménagement :

Rapporteur : Mme Doucerain

  • Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de la Bièvre et du ru de Vauhallan.
    Avis de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

Rapporteur : M. Rivaud

  • Mise en valeur du patrimoine situé sur le territoire intercommunal.
    Attribution par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc d'un fonds de concours à la commune de Rennemoulin pour la réalisation de travaux sur la chapelle Saint-Nicolas.

Rapporteur : M. Hourdin

  • Développement des territoires ruraux de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
    Contrat de ruralité 2017-2020 entre l’Intercommunalité, la préfecture des Yvelines et leurs partenaires.

Sports :

Rapporteur : Mme Pelletier-Le-Barbier

  • "Trail du Josas" à Jouy-en-Josas et "Course royale" de Fontenay-le-Fleury, édition 2018.
    Octroi de subventions de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour l’organisation des évènements sportifs.

Institutionnel :

Rapporteur : M. le Président

  • Désignation de représentants de Versailles Grand Parc au sein d’organismes internes communautaires et externes :
    • commission permanente "développement économique" : remplacement de Mme Caroline Doucerain par M. Christophe Chlon,
    • commission permanente "habitat et politique de la Ville" : remplacement de M. Dominique Mircher par Mme Isabelle Monmousseau,
    • commission permanente "administration générale, finances et personnel" : remplacement de Mme Céline Dumez par M. Paul Parent,
    • pôle de compétitivité Systematic Paris-Région: remplacement de Mme Caroline Doucerain par M. Christophe Chlon,
    • Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF) : remplacement de Mme Elisabeth Moustamsik par M. Jean-Loup Rottembourg et M. Jean-Loup Rottembourg par M. Jean-Cosme Rivière,
    • Syndicat mixte pour la gestion du service des eaux de Versailles et Saint-Cloud (SMGSEVESC) : remplacement de Mme Thiphaine Gourlay par Mme Maguy Ragot-Villard.
  • .

Administration générale :

Rapporteur : M. Bellier

  • Labellisation de l’office du tourisme de Jouy-en-Josas.
    Approbation par la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc du dossier de demande de classement en catégorie III.

Rapporteur : M. Le Rudulier

  • Caisse d’entraide de Versailles.
    Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et moyens portant sur l’attribution d’une subvention pour l’année 2018.
Conseil communautaire du 13 février 2018

Lieu

Hôtel de ville

4 avenue de Paris

78000
Versailles

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