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Résultats pour la recherchede la catégorie Procès-verbaux

Nombre de résultats : 24

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 février 2019

Secrétaire de séance : Mme Sonia BRAU
Date de convocation : 29 janvier 2019
Date d’affichage du compte-rendu : 8 février 2019
Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 83
La séance est ouverte à 19h10.

Téléchargement "PV_CC_05_02_19.pdf" (714.46 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 4 décembre 2018

Secrétaire de séance : Mme Sonia BRAU
Date de convocation : 27 novembre 2018
Date d’affichage du compte-rendu : 5 décembre 2018
Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 83
La séance est ouverte à 19h.

Téléchargement "PV041218.pdf" (1.18 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 octobre 2018

Secrétaire de séance : M. François-Xavier Bellamy
Date de convocation : 2 octobre 2018
Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 83
La séance est ouverte à 19h.

Téléchargement "PV091018.pdf" (970.72 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2018

Secrétaire de séance : M. François-Xavier Bellamy
Date de convocation : 19 juin 2018
Date d’affichage du compte-rendu : 26 juin 2018
Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 83
La séance est ouverte à 19h.

Téléchargement "PV250618.pdf" (2.44 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 décembre 2017

Secrétaire de séance : Mme Sonia BRAU
Date de convocation : 28 novembre 2017
Date d’affichage du compte-rendu : 6 décembre 2017
Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 83
La séance est ouverte à 19h.

Téléchargement "PV_5_12_17.pdf" (1.16 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 10 octobre 2017

Le 10 octobre 2017, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, représentant les 19 communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le3 octobre 2017 par M. François de Mazières, Président de la communauté d'agglomération,conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV10_10_17.pdf" (327.63 Ko)

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