Fermer le menu
 Vous êtes ici :Accueil > Infos pratiques > Actes administratifs
Infos pratiques
Imprimer la pageConvertir au format pdf

Résultat de la recherche

Votre Recherche

Résultats pour la recherchede la catégorie Procès-verbaux

Nombre de résultats : 15

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars

Le 28 mars 2017, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, représentant les 19 communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 21 mars 2017 par Monsieur François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération, conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV_CC_28_mars_17.pdf" (603.9 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 31 janvier

Le 31 janvier 2017, à 19 heures, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles rand Parc, représentants des dix-neuf communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 24 janvier 2017 par M. François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération, conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV_CC_31_janv_17.pdf" (1.25 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 6 décembre

Le 6 décembre 2016, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, représentants des dix-neuf communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 29 novembre 2016 par M. François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération, conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV_CC_6_dec_2016.pdf" (1.81 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 11 octobre

Le 11 octobre 2016, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, désignés par les Conseils municipaux respectifs des 19 communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 20 juin 2016 par Monsieur François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération,conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV_CC_11_oct_2016.pdf" (832.13 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juin

Le 27 juin 2016, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, désignés par les Conseils municipaux respectifs des 19 communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 20 juin 2016 par Monsieur François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération,conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "PV_du_CC_du_27_juin_2016.pdf" (4 Mo)

Procès-verbal du conseil communautaire du 8 mars 2016

Le 8 mars 2016, à 19 h, les membres du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, désignés par les Conseils municipaux respectifs des 19 communes membres, se sont réunis dans la salle du Conseil communautaire à Versailles, sur la convocation qui leur a été adressée le 1er mars par Monsieur François de MAZIÈRES, Président de la communauté d’agglomération, conformément aux articles L.5211-1 et suivants, aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Téléchargement "Proces-verbal_du_CC_du_8_mars_16.pdf" (1022.63 Ko)

partager cet article sur ...

facebook twiiter addthis

Commenter, partager, échanger ...