Actes administratifs

D.2020.03.11 Budget annexe assainissement de services publics décision modificative n°1

D.2020.03.12 Attribution des subventions et cotisations aux associations

D.2020.03.13 Modification des statuts du syndicat Hydreaulys suite à la compétence GEMAPI

D.2020.03.14 Accord-cadre entre la CAVGP et l'Office National des Frorêts

D.2020.03.15 Conservatoire à Rayonnement Régional adoption des tarifs 2020-2021 et mise à jour du règlement intérieur

D.2020.03.16 Conservatoire à Rayonnement Régional autorisation de demande d'agrément auprès du Ministère de la Culture

D.2020.03.17 Partenariat pédagogique et artistique du conservatoire à rayonnement régional. Conventions

D.2020.03.18 Association ecole de musique de Bailly Noisy le Roi, subvention exceptionnelle de fonctionnement

D.2020.03.19 Trail du Josas à Jouy-en-Josas et Course Royale de Fontenay-le-Fleury édition 2020, octroi de subventions

D.2020.03.20 Contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de la gare routière Vélizy2 entre la CAVGP et la RATP

D.2020.03.21 Convention de financement relative à la réalisation de la station \"Allée Royale de Villepreux\" du tram 13 express

D.2020.03.22 Personnel territorial de la CAVGP, modification de la délibération n°D2019.06.18 du 24 janvier 2019 portant sur le recrutement et la rénumération d'agents horaires

D.2020.03.09 Budget annexe assainissement régie de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

D.2020.03.23 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

Décision n°dB.2020.002 Demande de subvention au Fonds Impuls Neue Musik

Décision n°dB.2020.001 Pass Yvelines pour la commune du Chesnay-Rocquencourt

Arrêté n°2019-10-02 Nomination Régisseur Titulaire

Arrêté n°2020-01-01 Délégation de signature à la Directrice de la direction du Cycle de l'Eau

Arrêté n°2019-01-01 Régisseur mandataire navette bus Buc Les Loges

Arrêté n°2019-04-02 Montant cautionnement régie recettes avances pépinière

Arrêté n°2019-04-01 Administration des CAP CT CHSCT

Arrêté n°2019-02-04 Délégation de signature à Aude révillon

Arrêté n°2019-02-03 Délégation de signature à Manuel Pluvinage

Arrêté n°2019-02-01 Régisseur titulaire régie recettes culture

Arrêté n°2019-01-02 Délégation de signature

Procès-verbal du conseil communautaire du 8 octobre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 3 décembre 2019

07 01 2020 Compte-rendu de Conseil communautaire

Décision n°dB.2019.060 Demande de subvention à la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique

Décision n°dB.2019.059 Mise à jour du règlement des déchèteries intercommunales

Décision n°dB.2019.058 Avenant n°12 au marché n°812 328 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.057 Avenant n°19 au marché n°812 327 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.056 Avenant N°8 au marché n°812 330 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.055 Avenant n°6 au marché complémentaire n°812 395 relatif à la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables, des déchets végétaux et des encombrants sur la commune du Chesnay; Prolongation du marché.

Décision n°dB.2019.054 Avenant n°2 au marché n°812 331 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.053 Avenant n°2 au marché n°812 329 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

Décision n°dB.2019.052 Avenant n°1 au marché n°812 394 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

Décision n°dB.2019.051 Lancement d'une procédure d'appel d'offres

Décision n°dB.2019.050 Attribution d'un fonds concours de 66 480 €

Décision n°dP.2019.069 Modification des recettes de la régie de la Direction de l'enseignement musical et culturel

D.2020.01.1 Création des budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

D.2020.01.2 Budget principal et budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

D.2020.01.3 Exercice budgétaire 2020 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes assainissement régie et marchés.

D.2020.01.4 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation des durées d'amortissement des immobilisations et du seuil des rattachements des charges et des produits comptables.

D.2020.01.5 Budgets annexes assainissement régie, marchés et délégation de service public de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2020.

D.2020.01.6 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation de la redevance d'assainissement collectif par commune à compter du 1er janvier 2020.

D.2020.01.7 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation de la PFAC

D.2020.01.8 Paiement en ligne des factures émises par les régies de recettes de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Autorisation d'adhérer au dispositif PayFIP Régies mis en place par la direction générale des finances publique

D.2020.01.9 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Transfert de personnel en lien avec le transfert de la compétence assainissement

D.2020.01.10 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Modification du tableau des effectifs