Actes administratifs

D.2020.01.11 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Mise en place des astreintes

D.2020.01.12 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). Convention de délégation de la compétence GEMAPI entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et le syndicat Hydreaulys

D.2020.01.13 Modification des statuts du Syndicat Aquavesc. Avis de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

D.2020.01.14 SITRU - Avis portant sur la modification des statuts du syndicat suite à la demande d'adhésion de la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour le compte des communes de Port-Marly et Maison-Laffitte.

D.2020.01.15 Retrait du SIDOMPE de la communauté de la CCHVC pour la commune du Mesnil-Saint-Denis. Avis de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

D.2020.01.16 Projet TIGA. Adoption d'un modèle de convention cadre de partenariat entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et les acteurs des Mobilités.

D.2020.01.17 Organisation des transports de bus sur le territoire intercommunal. Convention particulière de financement entre Versailles Grand Parc et la communauté d'agglomération Paris-Saclay. Avenant n°1

D.2020.01.18 Actualisation des délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau et au Président de Versailles Grand Parc. Ajout d'une délégation au Bureau relative à la co-maîtrise d'ouvrage.

D.2020.01.19 Caisse d'entraide du personnel de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens pour la période 2020-2022 et avenant n°1

D.2020.01.20 Mise à disposition de personne entre le budget principal et les budgets annexes assainissement Régie, Marchés Publics et DSP de Versailles Grand Parc. Modalités de remboursement des frais de mise à disposition et des charges indirectes.

Décision n°dB.2019.068 Festival ElectroChic #4

Décision n°dB.2019.067 Avenant n°7 relatif au Marché d'exploitation du réseau des déchèteries intercommunales sur le territoire de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.066 Avenant N°4, Lot n°2: Gestion du bas de quai des déchèteries intercommunales de Versailles Grand Parc

Décision n°dB.2019.065 Demande de subvention pour la réalisation d'une étude préalable d'aménagement urbain de la zone d'activité économique de Buc

Décision n°dB.2019.064 Autorisation donnée au Président de déposer une demande d'autorisation pour effectuer des travaux au CNR

Décision n°dB.2019.063 Octroi d'une garantie d'emprunt au bailleur social CDC Habitat pour l'opération de 9 logements sociaux

Décision n°dB.2019.062 Adhésion de VGP au nouveau dispositif de protection sociale complémentaire Santé pour la période 2020-2025.

D.2019.12.1 Décision modificative n°2 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Exercice budgétaire 2019.

D.2019.12.2 Exercice budgétaire 2020 Ouverture anticipée des crédits d'investissement et versement des attributions de compensation aux communes par douzième.

D.2019.12.3 Cotisation foncière des entreprises. Exonération aux librairies non labellisées indépendantes de référence

D.2019.12.4 Contrat eau, trame verte et bleue, climat des plaines et coteaux la Seine centrale urbaine 2020-2024. Approbation.

D.2019.12.5 Suite au transfert obligatoire de la compétence assainissement, désignation des représentants au sein de Hydreaulys, SIAVB, SIAVHY et SIABS

D.2019.12.6 Tarifs 2020 de la redevance spéciale. Gestion en PAV, en porte à porte et apports en déchèterie

D.2019.12.7 Convention avec le SYCTOM. Aménagement des dispositions d'adhésion.

D.2019.12.8 Rapports annuels d'activités 2018 des syndicats de traitement des déchets.

D.2019.12.9 GIP opérateur de compensation des atteintes à la biodiversité sur le territoire des Yvelines et territoires limitrophes, BIODIF. Adhésion.

D.2019.12.10 Création de la Halte \"Allée royale de Villepreux\" sur le parcours du Tram 13 Express. Participation financière et délégation de compétence au Bureau communautaire.

D.2019.12.11 Festival Electrochic #4 Convention de partenariat pour une billetterie commune

D.2019.12.12 CRR, convention de partenariat pédagogique et artistique avec le Théâtre des Quartiers d'Ivry.

D.2019.12.13 Commission permanente \"Culture et sports\". Remplacement d'un représentant de la commune de Noisy-le-Roi

D.2019.12.15 Personnel territorial. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2020

03 12 2019 Compte-rendu de Conseil communautaire

Arrêté n°2019-10-01 Désignation des représentants au CHSCT

Décision n°dP.2019.016 Mise à disposition jardin du CRR à Eva Jospin

Décision n°dB.2019.038 Garantie d'emprunt Domaxis rue Berthier Versailles

Décision n°dB.2019.037 Videoprotection Genie civil.

Décision n°dB.2019.036 Participation financière signalétique ZPNAF

Décision n°dB.2019.035 Garantie d'emprunt Vilogia Avenue de la Gare Bievres

Décision n°dB.2019.034 Marché gestion PAV

Décision n°dB.2019.033 Accord cadre traitement objets encombrants

Décision n°dB.2019.032 Consultation PAV aériennes.

Décision n°dB.2019.031 Pass Yvelines Résidences Le Chesnay Rocquencourt

Décision n°dB.2019.030 Convention partenariat Coworklib

Décision n°dB.2019.029 Garantie emprunt Versailles Habitat

Décision n°dB.2019.028 Garantie d'emprunt ICF La Sablière Louveciennes

Décision n°dB.2019.027 Garantie d'emprunt Hauts de Seine Habitat

Décision n°dB.2019.026 Protocole Prévention Carence Bailly

Décision n°dB.2019.025 Fonds de concours vidéoprotection Toussus

Décision n°dB.2019.024 Demande de subvention Choeur d'Ailleurs Canope

Décision n°dB.2019.023 Tarifs conservatoire chorale