Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Conseils communautaires :
- Mardi 1er avril 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2024 (Budget primitif - procès verbal)
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Convention UVSQ acquisition de velos
Compte-rendu du Conseil communautaire du 26/06/2012
Convention UVSQ mise a disposition d un autocar
2012 06 24 Avenant n2 convention STIF VGP Le Chesnay et GME
Projet de requalification de l Allee des Mortemets
Mise a jour du reglement de collecte des dechets de la CAVGP
Transfert de propriete bornes enterrees
Decheterie de Buc - Protocole d accord echange de terrain
Decheterie de Viroflay - Demande de permis de construire
Acquisition d un terrain pour la decheterie de Viroflay
Convention de deversement dans les reseaux d assainissement-SMAROV
Designation de representants au SIDOMPE
Designation d un representant de VGP au SMGESEVESC
Ratio d avancement pour l echelon special Cat C
2012 06 12 Renouvellement convention CIG
Recrutement d agents saisonniers
Rémunération a titre exceptionnel
Avis de la CAVG sur le contrat regional Ville CR IdF
Convention VSQY Licences SIG
Acquisition de locaux au 6 avenue de Paris
Modification des durees d amortissement
Décision modificative n°1
2012 06 04 Affectation du résutat 2011
Approbation du compte administratif 2011
Approbation du compte de gestion 2011
Modification des statuts de VGP
Subventions organisation Trail du Josas et semi-marathon vert
Convention evenements culturels - Spectacle Cyrano Jouy en Josas
Convention collège Racine et Conservatoire de Viroflay
Conventions de partenariat artistique avec le CRR de Versailles
Revision des reglements interieurs des etablissements artistiques
Enseignement artistique - Tarifs 2012-2013
Videoprotection - Fonds de concours Rocquencourt
Videoprotection - Fonds de concours de Bievres
Videoprotection - Fonds de concours de Buc
Videoprotection - Participation de VGP aux depenses communales
Videoprotection - Convention occupation du domaine public par VGP
Convention occupation temporaire - Parking-relais gare de St Cyr
Requalification de l'Allée des Mortemets - Circulations douces
Election d'une CAO - Amenagement circulations douces
Dissolution du SMBDRV
Designation d un representant de VGP pour l APPVPA
Convention Institut Pasteur chapelle St Nicolas a Rennemoulin
Modification convention de partenariat D A S R I
Convention implantation et usage de bornes enterrees
Conventions diverses métaux cartons textiles decheterie et ecopoint
Renouvellement de la CEE de Toussus-le-Noble
2012 04 17 Adhesion de Rennemoulin au SMGESEVESC
Adhesion au SEDIF du SIAEP et du SIEV
Modification du reglement interieur des decheteries de VGP