Actes administratifs

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.054 Cession à titre gracieux d'un piano

Décision du Président n°P.2023.039 Permis d'aménager creation d'un jardin familial sur parcelle AH63

Décision du Président n°dP.2023.037 Contrat de pret Patricia Delagneau utilisation salle MDE

Décision du Président n°dP.2023.035 Complément classement catégorie I de l'Office de Tourisme et des Congrès

ARRETE n°A.2023.09.02 Aire d'accueil des gens du voyage - nomination d'un régisseur intérimaire

ARRETE n°A.2023.09.03 Aire d'accueil des gens du voyage - nomination d'un mandataire suppléant

ARRETE n°A.2023.10.02 Désignation de Monsieur Jean-Philippe LUCE représentant du Président à la CAO pour la seule séance du jeudi 19 octobre 2023

Décision du Président n°dP.2023.041 Ouverture de trois comptes à terme

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.063 Octroi garantie emprunt Immobiliere 3F 29-31 avenue Maurice de Hirsh à la Celle Saint Cloud

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.064 Accord cadre travaux assainissement

Décision du Bureau communautaire n°2023.065 Mise en place boucles de randonnées sur Chateaufort et Toussus le Noble

Décision du Président n°2023.036 Permis d'aménager phase 3 allée de Villepreux

Décision du Président n°dP.2023.040 Convention VivAgrilab

DELIBERATION N°D.2023.10.8 Retrait de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc du Syndicat intercommunal d'assainissement de la Boucle de la Seine (SIABS) intervenu le 1er janvier 2022.

DELIBERATION N°D.2023.10.6 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2022 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.10.4 Budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.10.10 Yvelines Résidences 2023-2027 habitant spécifique.

DELIBERATION N°D.2023.10.1 Mise en place de l'expérimentation du Compte financier unique (CFU) pour le budget principal et le budget annexe assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Exercice 2023.

DELIBERATION N°D.2023.10.5 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2020 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

DELIBERATION N°D.2023.10.3 Budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Décision du Président n°dP.2023.023 Etablissement servitude assainissement parcelle appartenant au site STELLANT

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.049 Convention et attribution d'une subvention à l'ADIL 78

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.048 Convention coopération CA VGP et CA Paris-Saclay raccordements FttHpublic

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.047 Convention vidéoprotection d'occupation du domaine public

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.046 Souscription offre GC BLO (Boucle et liaisons optiques) fournie par Orange Wholesale France

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.045 Remboursement billets jeux olympiques et paralympiques achetés par CA VGP pour les communes

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.044 Subventions écoles de musique associatives de Versailles Grand Parc pour l'année 2023-2024

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.043 Mise compatibilité Plan Local Urbanisme Rocquencourt en lien projet de géothermie au dogger

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.042 Convention maîtrise ouvrage et financement projet requalification de la RD7

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.041 Convention Etablissement Public Aménagement Paris-Saclay portail Welcome to Paris-Saclay

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.040 Convention financement action comm SNCF Gares et Connexions mise valorisation Navette RER C

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.039 Protocole d'accord avec CVPJ pour le versement de 3.595,70 € pour solde de tous comptes

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.038 Octroi garantie emprunt bailleur social VERSAILLES HABITAT de 784 262 € à Viroflay

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.037 Décision lancement renouvellement marché sensibilisation aux pratiques du compostage

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.036 Avenant convention financement réalisation station ' Allée Royale ' du Tram 13

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.051 Protocole transactionnel avec MCE 2000 libération Moulin de St Cyr

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.050 Subvention Caisse entraide du personnel pour l'exercice 2023

Décision du président n°dP.2023.026 Remise gracieuse d'un mois de loyer société Jacob

ARRETE n°A.2023.06.07 Régie recettes perception taxe de séjour VGP. Nomination mandataire suppléante

ARRETE n°A.2023.06.06 Régie recettes perception taxe de séjour VGP. Fin fonction mandataire suppléante

ARRETE n°A.2023.06.01 Projets zonage communes de Bièves, Bois d'Arcy et Vélizy

Décision du Président n°dP.2023.028 - Entrepots Rivolet assujetissement à la TVA de l'activité de location de locaux nu à usage professionnel

Décision du Président n°dP.2023.027 - Remboursement anticipé Agence de l'Eau Seine Normandie

Procès-verbal du conseil communautaire du mardi 4 avril 2023

DELIBERATION N°D.2023.06.1 Comptes de gestion du budget principal Exercice budgétaire 2022

DELIBERATION N°D.2023.06.2 Comptes administratifs du budget principal et du budget annexe assainissement - Exercice 2022

DELIBERATION N°D.2023.06.3 Affectation du résultat du budget principal - Exercice 2022

DELIBERATION N°D.2023.06.4 Décision modificative n°1 du budget principal - Exercice 2023.

DELIBERATION N°D.2023.06.5 Taxe de séjour de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Tarifs 2024.

DELIBERATION N°D.2023.06.6 Retour incitatif aux communes - Les Loges-en-Josas