Actes administratifs

DELIBERATION N°D.2023.06.7 Mutualisation de services entre Versailles Grand Parc et certaines de communes membres

DELIBERATION N°D.2023.06.8 Actualisation des désignations de représentants de la communauté d'agglomération au sein de commissions et organismes de Versailles Grand Parc

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.035 Convention partenariat Groupement d'Intérêt Public Activity

Arrêté n°A.2023.05.01 Portant sur fermeture annuelle aire accueil gens du voyage Jouy-en-Josas pendant la période estivale

Décision du Président n°dP.2023.024 Remboursement anticipé Agence de l'Eau Seine Normandie

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.033 Octroi garantie emprunt Immobiliere 3F rue de Paris à Bievres

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.034 Convention de partenariat SPRING 2023

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.032 Renouvellement convention Refashion

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.031 Convention ADIE

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.029 Signature protocole transactionnel

Décision du Président n°dP.2023.018 Remboursement anticipé Crédit Mutuel

Décision du Président n°dP.2023.022 Ouverture d'un quatrième compte à terme

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.030 Modification montant de subvention de fonctionnement annuelle pour l'Office du Tourisme

Décision du Président n°dP.2023.020 Provision comptable de 20 157,60 € sur le budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc : impayés liés aux remboursements des avances du fonds de résilience aux entreprises

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.028 Avenant convention Théâtre Montansier

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.027 Attribution subvention exceptionnelle à AFM-Téléthon dans le cadre de la quatrième fete du vélo

Décision du Président n°dP.2023.021 Demande subvention DRAC Ile de France pour dispositif soutien aux conservatoires et Plan Chorale 2023

Décision du Président n°dP.2023.013 Contrat d'objectif territorial (COT) : référentiels climat air énergie et économie circulaire

Décision du Président n°dP.2023.019 Ouverture d'un troisième compte à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal

Arrêté n°A.2023.03.06. Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage. Nomination d'un mandataire suppléant

Arrêté n°A.2023.03.05 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage. Nomination régisseur intérimaire

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.026 Renouvellement mise à disposition agent titulaire de VGP pour Office du Tourisme

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.025 Décision fin de renouvellement du marché sensibilisation au tri et à la prévention des déchets

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.024 Attribution d’une subvention de fonctionnement annuelle de 888.845 € pour l’Office de Tourisme

Arrêté n°A.2023.03.04 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage de Versailles Grand Parc. Fin de fonction d'un mandataire suppléant.

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.022 Règlement intérieur de la gare routière de Versailles Chantiers

Décision du Président n°dP.2023.014 Signature du contrat d'adhésion au "service d'accès expert aux données de validation" d'ïle de-France Mobilités

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.023 Convention particulière pour les lignes de bus 000-529-415 et 000-527-263

Décision du Président n°dB.2023.017 Ouverture d'un deuxièpe compte à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Arrêté n°A.2023.03.03 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage de Versailles Grand Parc. Fin de fonction d'un régisseur titulaire.

Décision du Président n°dP.2023.015 Ouverture de comptes à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal et du budget annexe assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Procès-verbal du conseil communautaire du mardi 7 février 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.1 Rapports préalables au budget primitif 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.2 Adoption du budget primitif pour l'exercice 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.3 Adoption du Budget annexe assainissement primitif

DELIBERATION N°D.2023.04.4 Fixation des tarifs pour la TEOMi des 8 communes

DELIBERATION N°D.2023.04.5 Fixation des taux de fiscalité de la communauté d'aggloméra

DELIBERATION N°D.2023.04.6 Taxe pour la GEMAPI

DELIBERATION N°D.2023.04.7 Tarfis 2023 de la redevance spéciale

DELIBERATION N°D.2023.04.8 Budget principal - gestion des investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.9 Budget annexe assainissement - investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.10 Flux financiers internes entre le budget principal et le budget annexe assainissement sur l'exercice 2023 de la communauté d'agglomération

DELIBERATION N°D.2023.04.11 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2021 - Vélizy-Villacoublay

DELIBERATION N°D.2023.04.12 Retour incitatif à la commune des Loges Loges-en -Josas.

DELIBERATION N°D.2023.04.13 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Bois d'Arcy. Adoption du plan de zonage

DELIBERATION N°D.2023.04.14 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et plu vial de la commune de Bièvres.

DELIBERATION N°D.2023.04.15 Transformation de Versailles Habitat, Office public de l'habitat (OPH), en Société d'économie mixte (SEM) agréée logement social.

DELIBERATION N°D.2023.04.16 Aide à la relance de la construction durable dans les Yvelines.

DELIBERATION N°D.2023.04.17 CRR - Adoption des tarifs 2023 2023-2024 et mise à jour du règlement

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.017 Approbation convention-cadre mise en comptabilité des biens pour Grand Paris Express