Actes administratifs

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.018 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobilière du Moulin Vert de 363 744 € Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.019 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobiliere du Moulin de 539 497 € Vert Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.020 Renouvellement convention BGE Yvelines et associations Initiactive 95-78

Arrêté n°A.2023.01.04 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un mandataire suppléant

Arrêté n°A.2023.01.03 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.01.02 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Fin de fonction d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.03.02 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Arrêté n°A.2023.03.01 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.021 Convention mandat AESN

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.015 Attribution subvention 7500 € Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.016 Dépôt d'une demande de financement dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt de France 2030 "Pôles territoriaux d'industries culturelles et créatives favorisant la structuration d'écosystè

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.013 Attribution d'une subvention Terre et Cité pour plantation de haies

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.014 Creation salle orchestre pour CRR

Décision du Président n°dP.2023.010 Recours à un agent contractuel sur poste existant

Décision du Président n°dP.2023.012 Demande dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Location d'un entrepôt au 5 route de Saint Germain à la société Jacob

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.003 Octroi garantie emprunt bailleur 1001 Vies Habitat de 1 649 985€ Jouy en Josas

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.004 Approbation ORE sur le domaine de la Faisanderie

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.005

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.006 Mise à jour du règlement des déchèterie intercommunales

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.007 Mise à jour règlement de collecte et ses annexes

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Cessation conventions des DEEE ménagers et des lampes usagées

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Trail du Josas et Course royale edition 2023

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.010

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Convention prise en charge des déchets issus de lampes collectées

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.012 Convention DEEE

Décision du Président n°dP.2023.006 Convention accès gratuit au portail OPS

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Demande subvention Fonds interministériel pour la Prévention de la Délinquance

07 02 2023 Compte-rendu de Conseil communautaire

DELIBERATION n° D.2023.02.1 Rapport sur les actions entreprises par la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION n° D.2023.02.2 Règlement budgétaire et financier de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION n° D.2023.02.3 Budget principal et budget annexe assainissement. Débat sur les orientations budgétaires (DOB)2023.

DELIBERATION n° D.2023.02.4 Attribution d'un fonds de concours de 2 475 624 € à la commune de Vélizy-Villacoublay.

DELIBERATION n° D.2023.02.05 Attribution d'un fonds de concours de 227 868 € à la commune du Chesnay-Rocquencourt.

DELIBERATION n° D.2023.02.06 Demande de réaffectation du solde du fonds de concours attribué à la commune de Bois d'Arcy.

DELIBERATION n° D.2023.02.07 Attribution d'un fonds de concours de 46 773 € à la commune de Bièvres.

DELIBERATION n° D.2023.02.09 SEM YD Prise de participation pour les projet iXCampus à Saint-Germain-en-Laye et SEQENS à Porcheville.

DELIBERATION n° D.2023.02.10 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Vélizy-Villacoublay. 

DELIBERATION n° D.2023.02.11 Rapports annuels d'activité 2021 des syndicats de traitement des déchets. 

DELIBERATION n° D.2023.02.12 Remplacement de membres au sein des commissions "Eau, Déchets et Enjeux environnementaux" et "Culture".

DELIBERATION n° D.2023.02.13 Remplacement d'élus au sein de la CCES du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA).

DELIBERATION n° D.2023.02.14 Remplacement d'un élu au sein du Syndicat intercommunal pour la destruction d'ordures ménagères et la production d'énergie (SIDOMPE).

DELIBERATION n° D.2023.02.15 Etablissements publics d'enseignement secondaire et supérieur. 

DELIBERATION n° D.2023.02.16 Remplacement de deux représentants au sein de la Mission locale intercommunale de Versailles.

DELIBERATION n° D.2023.02.17 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).

DELIBERATION n° D.2023.02.18 Mise à jour du tableau des effectifs de Versailles Grand Parc (février 2023)

Décision du Président n°dP.2023.004 Personnel Territorial - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents.

Décision n°dB.2023.002 Demande de préemption par le biais de la convention SAFER - Les Loges en Josas.

Décision n°dB.2023.001 Octroi d'une garantie d'emprunt au bailleur social DOMNIS.