Actes administratifs

Indemnites de fonctions - president et vice-presidents

Election des representants de VGP au SYCTOM et au SIDOMPE

Designation d'un representant de la CCVGP aux missions locales intercommunales de SQY et ses environs, Massy, et Versailles

Designation des representants de la CCVGP au syndicat mixte du bassin de deplacement de la region de Versailles

Designation des membres de la commission d'appel d'offres

bis Remplace et annule la deliberation n°2008-04-05

Constitution des commissions, election des membres titulaires et suppleants

Delegation de competence au President et au Bureau

Etablissement du bureau communautaire

Election des vice-presidents

Avenant n°2 relatif a l'augmentation des domaines d'achat

Election du president

Compte-rendu du Conseil communautaire du 19 02 2008

Convention de constitution du groupement d'interet public de l'OIN Massy-Saclay-Palaiseau-SQY

Modifications des stauts du Syndicat Mixte du Bassin de Deplacement de la region de Versailles

Duree d'amortissement des subventions d'equipement

Avenants modifiant la duree des conventions de transport collectif signees avec la SVTU et Keolis Yvelines

Extension du schema directeur des circulations douces de Versailles Grand Parc

Avenant n°5 au marche de collecte des dechets sur la commune de Bois d'Arcy - modification de la periode de collecte

Modifications des reglements de subventions - Logement social

Compte-rendu du Conseil communautaire du 07 02 2008

Avenant au marche d'acquisition d'un logiciel de traitement pour la RS

Avenant n°1 au marche de collecte des dechets menagers speciaux

Adhesion au CEREMH

Convention avec le CG de l'Essonne - Couts de collecte decheterie Bievres

Avenant n°4 au marche a la collecte des dechets menagers sur Bois d'Arcy

Convention d'objectifs et de moyens entre la CCVGP et l'UVCIA

Avenant n°4 au marche de location maintenance de bacs pour la collecte des OM

Remuneration accessoire

Versement d'acompte de subventions aux associations pour 2008-11-06

Vote des taux de taxe d'enlevements des ordures menageres

Convention de services partages entre CCVGP et Versailles a la gestion des ressources humaines

Vote des taux de fiscalite additionnelle

Debat d'orientation budgetaire

Vote du budget Primitif 2008 (budget principal) de VGP

Convention pour l'exploitation de la ligne de transport public n°279-307-001 a Buc

Convention pour l'exploitation de la ligne de transport public n°027-027-011 a Bois d'Arcy

Convention pour l'exploitation de la ligne de transport public n°027-141-001 a Bois d'Arcy

Avenant n°4 a la convention liant la CA du Plateau de Saclay et la CCVGP pour l'exploitation des lignes 495 et 496

Avenant n°2 convention de transport

Soutien au logement aide - CDOR

Signature du CDOR entre VGP et le CG des Yvelines

Avis sur le projet de schema directeur de la region Ile-de-France

Redevance speciale pour l'elimination des dechets assimiles - Tarifs 2008

Tarif 2008 de la fourriere animale intercommunale

Reglement de collecte des dechets

Avenant n°1 au marche de collecte de dechets menagers speciaux - Reorganisation de la collecte de dechets

Avenant n°2 au marche de collecte

Harmonisation des echeances des marches de mise a disposition de bacs

Convention de partenariat avec l'association Datase-Developpement