Actes administratifs

DELIBERATION N°D.2023.11.16 Transformation par voie de fusion-absorption de l'office public de l'habitat Versailles Habitat...

DELIBERATION N°D.2023.11.1 Rapport d'activité 2022 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

DELIBERATION N°D.2023.11.3 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2023 de la communauté d'agglimération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.11.4 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2023 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.11.19 Référent déontologue des élus locaux de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.11.5 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2022 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

Décision du Président n°dP.2023.045 Demande subvention SEAM

Décision du Président n°dP.2023.044 Provision comptable de 4 014 000 € sur budget principal à Ile de France Mobilités

Décision du Président n°dP.2023.043 Provision comptable de 482 549 € budget principal risque regularisation TVA 2023

Décision du Président n°dP.2023.042 Actualisation Régie de recettes et avances MDE renomme Régie de

Décision du Président n°dP.2023.034 Remboursement des charges d'entretien ZAE de Buc avenant

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.073 Demande subvention Direction Regionale Affaires Culturelles Cité de la Toile

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.072 Partenariats pédagogiques et artistiques du CRR

Décision du Bureau communautaire n°2023.071 Renouvellement conventions partenariat pour ressources en ligne médiathèque numérique

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.070 Gestion aire d'accueil des gens

Décision du Bureau communautaire n°2023.069 Renouvellement convention reprise des radiographies numériques

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.068 Convention Office National des Forêts.PDF

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.067 Convention gare routière Velizy 2 - Avenant n°1.PDF

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.066 Octroi garantie emprunt bailleur social Les

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.058 Garantie emprunt TOIT ET JOIE Av Gen De Gaulle La Celle St Cloud

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.059 Protocole accord Dom Pito Moulin de Saint-Cyr

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.060 Avenant convention intervention foncière Bougival et EPFY

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.061 Adhésion Union des Conservatoires et Ecoles de Musique 78

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.062 CRR - Complément de tarifs pour 2023 2024

Décision du Président n°dP.2023.031 Convention occupation temporaire APSIE et MDE

Décision du Président n°dP.2023.032 Convention occupation temporaire OMNICITE et MDE

Décision du Président n°dP.2023.033 Convention études pré-opérationnelles ZAE Buc

Décision du Président n°dP2023.029 Convention occupation Cofiroute

Décision du Bureau communautaire n°dB2023057 Retour incitatif de la croissance intercommunale pour l'année 2023 : modalités de calcul et montants par commune

Décision du Bureau communautaire n°dB2023055 Adhésion au Club des utilisateurs Sedit Marianne (CUSMA) : réseau d'échanges entre les collectivités utilisatrices des logiciels E-SEDIT Finances/RH

Décision du Bureau communautaire n°dB2023056_Attribution de l'accord-cadre relatif à la sensibilisation aux pratiques du compostage sur le territoire

ARRETE n°A.2023.09.01 ASD temporaire 3 de Lesseps Versailles

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.054 Cession à titre gracieux d'un piano

Décision du Président n°P.2023.039 Permis d'aménager creation d'un jardin familial sur parcelle AH63

Décision du Président n°dP.2023.037 Contrat de pret Patricia Delagneau utilisation salle MDE

Décision du Président n°dP.2023.035 Complément classement catégorie I de l'Office de Tourisme et des Congrès

ARRETE n°A.2023.09.02 Aire d'accueil des gens du voyage - nomination d'un régisseur intérimaire

ARRETE n°A.2023.09.03 Aire d'accueil des gens du voyage - nomination d'un mandataire suppléant

ARRETE n°A.2023.10.02 Désignation de Monsieur Jean-Philippe LUCE représentant du Président à la CAO pour la seule séance du jeudi 19 octobre 2023

Décision du Président n°dP.2023.041 Ouverture de trois comptes à terme

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.063 Octroi garantie emprunt Immobiliere 3F 29-31 avenue Maurice de Hirsh à la Celle Saint Cloud

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.064 Accord cadre travaux assainissement

Décision du Bureau communautaire n°2023.065 Mise en place boucles de randonnées sur Chateaufort et Toussus le Noble

Décision du Président n°2023.036 Permis d'aménager phase 3 allée de Villepreux

Décision du Président n°dP.2023.040 Convention VivAgrilab

DELIBERATION N°D.2023.10.8 Retrait de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc du Syndicat intercommunal d'assainissement de la Boucle de la Seine (SIABS) intervenu le 1er janvier 2022.

DELIBERATION N°D.2023.10.6 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2022 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.10.4 Budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION N°D.2023.10.10 Yvelines Résidences 2023-2027 habitant spécifique.

DELIBERATION N°D.2023.10.1 Mise en place de l'expérimentation du Compte financier unique (CFU) pour le budget principal et le budget annexe assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Exercice 2023.