Actes administratifs

DELIBERATION N°D.2023.04.3 Adoption du Budget annexe assainissement primitif

DELIBERATION N°D.2023.04.4 Fixation des tarifs pour la TEOMi des 8 communes

DELIBERATION N°D.2023.04.5 Fixation des taux de fiscalité de la communauté d'aggloméra

DELIBERATION N°D.2023.04.6 Taxe pour la GEMAPI

DELIBERATION N°D.2023.04.7 Tarfis 2023 de la redevance spéciale

DELIBERATION N°D.2023.04.8 Budget principal - gestion des investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.9 Budget annexe assainissement - investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.10 Flux financiers internes entre le budget principal et le budget annexe assainissement sur l'exercice 2023 de la communauté d'agglomération

DELIBERATION N°D.2023.04.11 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2021 - Vélizy-Villacoublay

DELIBERATION N°D.2023.04.12 Retour incitatif à la commune des Loges Loges-en -Josas.

DELIBERATION N°D.2023.04.13 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Bois d'Arcy. Adoption du plan de zonage

DELIBERATION N°D.2023.04.14 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et plu vial de la commune de Bièvres.

DELIBERATION N°D.2023.04.15 Transformation de Versailles Habitat, Office public de l'habitat (OPH), en Société d'économie mixte (SEM) agréée logement social.

DELIBERATION N°D.2023.04.16 Aide à la relance de la construction durable dans les Yvelines.

DELIBERATION N°D.2023.04.17 CRR - Adoption des tarifs 2023 2023-2024 et mise à jour du règlement

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.017 Approbation convention-cadre mise en comptabilité des biens pour Grand Paris Express

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.018 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobilière du Moulin Vert de 363 744 € Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.019 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobiliere du Moulin de 539 497 € Vert Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.020 Renouvellement convention BGE Yvelines et associations Initiactive 95-78

Arrêté n°A.2023.01.04 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un mandataire suppléant

Arrêté n°A.2023.01.03 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.01.02 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Fin de fonction d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.03.02 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Arrêté n°A.2023.03.01 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.021 Convention mandat AESN

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.015 Attribution subvention 7500 € Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.016 Dépôt d'une demande de financement dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt de France 2030 "Pôles territoriaux d'industries culturelles et créatives favorisant la structuration d'écosystè

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.013 Attribution d'une subvention Terre et Cité pour plantation de haies

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.014 Creation salle orchestre pour CRR

Décision du Président n°dP.2023.010 Recours à un agent contractuel sur poste existant

Décision du Président n°dP.2023.012 Demande dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Location d'un entrepôt au 5 route de Saint Germain à la société Jacob

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.003 Octroi garantie emprunt bailleur 1001 Vies Habitat de 1 649 985€ Jouy en Josas

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.004 Approbation ORE sur le domaine de la Faisanderie

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.005

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.006 Mise à jour du règlement des déchèterie intercommunales

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.007 Mise à jour règlement de collecte et ses annexes

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Cessation conventions des DEEE ménagers et des lampes usagées

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Trail du Josas et Course royale edition 2023

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.010

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Convention prise en charge des déchets issus de lampes collectées

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.012 Convention DEEE

Décision du Président n°dP.2023.006 Convention accès gratuit au portail OPS

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.008 Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.009 Demande subvention Fonds interministériel pour la Prévention de la Délinquance

07 02 2023 Compte-rendu de Conseil communautaire

DELIBERATION n° D.2023.02.1 Rapport sur les actions entreprises par la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION n° D.2023.02.2 Règlement budgétaire et financier de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIBERATION n° D.2023.02.3 Budget principal et budget annexe assainissement. Débat sur les orientations budgétaires (DOB)2023.

DELIBERATION n° D.2023.02.4 Attribution d'un fonds de concours de 2 475 624 € à la commune de Vélizy-Villacoublay.