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Actes administratifs

Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
 

Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Conseils communautaires :

Documents légaux
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4080 résultats

D.2020.03.20 Contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de la gare routière Vélizy2 entre la CAVGP et la RATP

99_SE-D3210_DELIB_D20200320__NOM_TIERS__GareroutiereVelizy_20200303.PDF (PDF - 252.54 Ko)

D.2020.03.21 Convention de financement relative à la réalisation de la station \"Allée Royale de Villepreux\" du tram 13 express

99_SE-D3210_DELIB_D20200321__NOM_TIERS__TramT13_20200303.PDF (PDF - 253.45 Ko)

D.2020.03.22 Personnel territorial de la CAVGP, modification de la délibération n°D2019.06.18 du 24 janvier 2019 portant sur le recrutement et la rénumération d'agents horaires

99_SE-D3210_DELIB_D20200322__NOM_TIERS__recrutemtremunerationagentshoraires_20200303.PDF (PDF - 262.02 Ko)

D.2020.03.09 Budget annexe assainissement régie de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Délibération n°D.2020.03.09 relative au budget annexe assainissement régie de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

D2020_03_09_budget_annexe_assainissement.PDF (PDF - 254.9 Ko)

D.2020.03.23 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

Délibération D.2020.03.23 relative au personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Modification de la délibération du Conseil Communautaire n°D.2020.01.09 du 7 janvier 2020 : transfert de personnel en lien avec le transfert de la compétence assainissement.

D2020_03_23_Transfert_personnel_assainissement.PDF (PDF - 252.71 Ko)

Décision n°dB.2020.002 Demande de subvention au Fonds Impuls Neue Musik

Demande de subvention au Fonds Impuls Neue Musik pour une commande du Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles Grand Parc.

DECIS_dB2020_002SubventionImpulsNeueMusik.pdf (pdf - 245.4 Ko)

Décision n°dB.2020.001 Pass Yvelines pour la commune du Chesnay-Rocquencourt

Adoption et signature d'un PASS Yvelines Résidences pour la commune du Chesnay-Rocquencourt : résidence sociale de 30 places financées en PLAI. Mise en place d'une stratégie partagée entre le Conseil Départemental des Yvelines et la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc sur le développement de l'offre à destination des publics spécifiques.

DECIS_dB2020_001_CD78_Pass_Yvelines_residences_Le_Chesnay.pdf (pdf - 254.92 Ko)

Arrêté n°2019-10-02 Nomination Régisseur Titulaire

Portant fin de fonction du régisseur titulaire, nomination du régisseur titulaire et fin de fonction d'un mandataire suppléant de la régie de recettes de la Direction de l'enseignement musical et de la culture.

Arrete2019_10_02_RegisseurTitulaireCulture.pdf (pdf - 1.18 Mo)

Arrêté n°2020-01-01 Délégation de signature à la Directrice de la direction du Cycle de l'Eau

Portant délégation de signature permanente à Mme Béatrice Delgado, Directrice de la Direction du Cycle de l'eau de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

Arrete_n_2020-01-01_Portant_delegation_de_signature_a_Mme_Beatrice_Delgado_01.pdf (pdf - 1.99 Mo)

Arrêté n°2019-01-01 Régisseur mandataire navette bus Buc Les Loges

Portant fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recettes "Buc - Les Loges-en-Josas" de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

Arrete_2019_01_01_Regisseur.pdf (pdf - 836.5 Ko)

Arrêté n°2019-04-02 Montant cautionnement régie recettes avances pépinière

Portant sur la modification et du montant du cautionnement de la régie de recettes et d'avances de la pépinière d'entreprises.

Arrete_2019_04_02_Montant.pdf (pdf - 87.83 Ko)

Arrêté n°2019-04-01 Administration des CAP CT CHSCT

Portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Arrete_2019_04_01_AdministrationCAPCTCHSCT.pdf (pdf - 706.46 Ko)

Arrêté n°2019-02-04 Délégation de signature à Aude révillon

Portant délégation de signature à Mme Aude Révillon d'Apreval, Directrice de cabinet de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc en cas d'absence du Directeur Général des Services

Arrete_2019_02_04_DelegationAude.pdf (pdf - 324.56 Ko)

Arrêté n°2019-02-03 Délégation de signature à Manuel Pluvinage

Portant délégation de signature à M. Manuel Pluvinage, Directeur Général des services de Versailles Grand Parc.

Arrete_2019_02_03_DelegationManuel.pdf (pdf - 393.61 Ko)

Arrêté n°2019-02-01 Régisseur titulaire régie recettes culture

Portant fin de fonction du régisseur titulaire et nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes de la Direction de l'enseignement musical et de la culture.

Arrete_2019_02_01_Regisseur.pdf (pdf - 454.61 Ko)

Arrêté n°2019-01-02 Délégation de signature

Portant délégation de signature à M. Manuel Pluvinage, Directeur Général Adjoint des services de Versailles Grand Parc.

Arrete_2019_01_02_DelegationManuel.pdf (pdf - 802.3 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 8 octobre 2019

Secrétaire de séance : Mme GolkaDate d'affichage du compte-rendu : 9 octobre 2019Date de convocation : 1er octobre 2019Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 82La séance est ouverte à 19h07

PV_CC_08_10_19.pdf (pdf - 751.63 Ko)

Procès-verbal du conseil communautaire du 3 décembre 2019

Secrétaire de séance : Mme DoucerainDate d'affichage du compte-rendu : 4 décembre 2019Date de convocation : 26 novembre 2019Nombre de sièges au sein du Conseil communautaire : 82La séance est ouverte à 19h07

PV_CC_3_12_19.pdf (pdf - 669.12 Ko)

07 01 2020 Compte-rendu de Conseil communautaire

CR_CC_07_01_2020.pdf (pdf - 982.96 Ko)

Décision n°dB.2019.060 Demande de subvention à la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique

Demande de subvention à la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique pour une commande du Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles Grand Parc.

De__cision_n_dB.2019.060_Subvention_SACEM_commande.pdf (pdf - 207.34 Ko)

Décision n°dB.2019.059 Mise à jour du règlement des déchèteries intercommunales

Mise à jour du règlement des déchèteries intercommunalesPrise en compte des évolutions constatées sur le réseau de déchèteries accessible aux usagers du territoire.

De__cision_n_dB.2019.059_Re__glement_des_de__che__teries_intercommunales.pdf (pdf - 215.55 Ko)

Décision n°dB.2019.058 Avenant n°12 au marché n°812 328 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Avenant n°12 au marché n°812 328 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc Lot 2 : collecte en apport volontaireProlongation du marché

De__cision_n_dB.2019.058_Avenant_12_marche_812328.pdf (pdf - 207.33 Ko)

Décision n°dB.2019.057 Avenant n°19 au marché n°812 327 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Avenant n°19 au marché n°812 327 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc.Lot 1: collecte en porte à porte;Prolongation du marché

De__cision_n_dB.2019.057_Avenant_19_marche_812327_prolongation.pdf (pdf - 207.67 Ko)

Décision n°dB.2019.056 Avenant N°8 au marché n°812 330 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Avenant n°8 au marché n°812 330 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc Lot 4 : Compostage des déchets végétauxProlongation du marché.

De__cision_n_dB.2019.056_Avenant_8_marche_812330_prolongation.pdf (pdf - 208.11 Ko)

Décision n°dB.2019.055 Avenant n°6 au marché complémentaire n°812 395 relatif à la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables, des déchets végétaux et des encombrants sur la commune du Chesnay; Prolongation du marché.

De__cision_n_dB.2019.055_Avenant_6_marche_812395_02.pdf (pdf - 218.07 Ko)

Décision n°dB.2019.054 Avenant n°2 au marché n°812 331 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc

Avenant n°2 au marché n°812 331 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc.Lot 5: traitement des encombrants.Prolongation du marché.

De__cision_n_dB.2019.054_Avenant_2_marche_812331.pdf (pdf - 207.88 Ko)

Décision n°dB.2019.053 Avenant n°2 au marché n°812 329 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

Avenant n°2 au marché n°812 329 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc. Lot 3 : Opération de transfert du verre.Prolongation du marché.

De__cision_n_dB.2019.053_Avenant_2_marche_812329.pdf (pdf - 208.12 Ko)

Décision n°dB.2019.052 Avenant n°1 au marché n°812 394 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

Avenant n°1 au marché n°812 394 relatif à la collecte des ordures ménagères et déchets assimilés, de traitement des déchets végétaux et encombrants sur l'ensemble du territoire de Versailles Grand Parc Lot 3: Opération de transfert du verre sur le ChesnayProlongation du marché.

De__cision_n_dB.2019.052_Avenant_1marche_812394.pdf (pdf - 208.2 Ko)

Décision n°dB.2019.051 Lancement d'une procédure d'appel d'offres

Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert relatif aux prestations de transfert des emballages en verre issus des communes du Chesnay-Rocquencourt (partie le Chesnay), de Versailles et de Vélizy-Villacoublay.

De__cision_n_dB.2019.051_Transfert_verre.pdf (pdf - 209.81 Ko)

Décision n°dB.2019.050 Attribution d'un fonds concours de 66 480 €

Attribution d'un fonds de concours de 66 480 € à la commune du Chesnay-Rocquencourt dans le cadre du plan de développement intercommunal.

De__cision_n_dB.2019.050_MAIRIEDUCHESNAYROCQUENCOURT_PDIFONDSDECONCOURS_20191227.pdf (pdf - 219.95 Ko)

Décision n°dP.2019.069 Modification des recettes de la régie de la Direction de l'enseignement musical et culturel

Modification des recettes de la régie de la Direction de l'enseignement musical et culturel.

De__cision_n_dP.2019.069_Modification_recettes_re__gie_Direction_Culture.pdf (pdf - 83.38 Ko)

D.2020.01.1 Création des budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

99_SE-D3210_DELIB_D2020011_o_BudgetAnnexeAssainissement_20200107_01.pdf (pdf - 261.19 Ko)

D.2020.01.2 Budget principal et budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

99_SE-D3210_DELIB_D2020012_o_DOB2020BUDGET_20200107.pdf (pdf - 245.83 Ko)

D.2020.01.3 Exercice budgétaire 2020 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes assainissement régie et marchés.

99_SE-D3210_DELIB_D2020013_0_AVANCETRESORERIEBUDGETASSINISSEMENT_20200107.pdf (pdf - 253.36 Ko)

D.2020.01.4 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation des durées d'amortissement des immobilisations et du seuil des rattachements des charges et des produits comptables.

99_SE-D3210_DELIB_D2020014_o_AssainissementAmortissements_20200107.pdf (pdf - 259.31 Ko)

D.2020.01.5 Budgets annexes assainissement régie, marchés et délégation de service public de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2020.

99_SE-D3210_DELIB_D2020015_o_BUDGETASSAINISSEMENTINVESTISSEMENT_20200107.pdf (pdf - 280.02 Ko)

D.2020.01.6 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation de la redevance d'assainissement collectif par commune à compter du 1er janvier 2020.

99_SE-D3210_DELIB_D2020016_o_REDEVANCEASSAINISSEMENT2020_20200107.pdf (pdf - 255.65 Ko)

D.2020.01.7 Budgets annexes assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Fixation de la PFAC

DELIB_D2020_01_7_Financement_assainissement_collectif.pdf (pdf - 267.55 Ko)

D.2020.01.8 Paiement en ligne des factures émises par les régies de recettes de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Autorisation d'adhérer au dispositif PayFIP Régies mis en place par la direction générale des finances publique

DELIB_D2020_01_8_Adhe__sion_dispositif_PayFiIP.pdf (pdf - 265.43 Ko)

D.2020.01.9 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Transfert de personnel en lien avec le transfert de la compétence assainissement

DELIB_D2020_01_9_Transfert_personnel_assainissement.pdf (pdf - 249.11 Ko)

D.2020.01.10 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Modification du tableau des effectifs

DELIB_D2020_01_10_Modification_tableau_des_effectifs.pdf (pdf - 246.27 Ko)

D.2020.01.11 Personnel territorial de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Mise en place des astreintes

DELIB_D2020_01_11_Mise_en_place_des_astreintes.pdf (pdf - 259.38 Ko)

D.2020.01.12 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). Convention de délégation de la compétence GEMAPI entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et le syndicat Hydreaulys

DELIB_D2020_01_12_Hydreaulys_Convention_delegation_GEMAPI.pdf (pdf - 249.68 Ko)

D.2020.01.13 Modification des statuts du Syndicat Aquavesc. Avis de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.

DELIB_D2020_01_13_Aquavesc_Modification_statuts.pdf (pdf - 246 Ko)

D.2020.01.14 SITRU - Avis portant sur la modification des statuts du syndicat suite à la demande d'adhésion de la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour le compte des communes de Port-Marly et Maison-Laffitte.

DELIB_D2020_01_14_SITRU_Adhesion_CASGBS_portMarlyMlaffitte.pdf (pdf - 246.57 Ko)

D.2020.01.15 Retrait du SIDOMPE de la communauté de la CCHVC pour la commune du Mesnil-Saint-Denis. Avis de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

DELIB_D2020_01_15_SIDOMPE_Retrait_CCHVC_LeMesnilStDenis.pdf (pdf - 245.98 Ko)

D.2020.01.16 Projet TIGA. Adoption d'un modèle de convention cadre de partenariat entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et les acteurs des Mobilités.

DELIB_D2020_01_16_Projet_territoire_innovant_TIGA.pdf (pdf - 265.51 Ko)

D.2020.01.17 Organisation des transports de bus sur le territoire intercommunal. Convention particulière de financement entre Versailles Grand Parc et la communauté d'agglomération Paris-Saclay. Avenant n°1

DELIB_D2020_01_17_CAPS__Avenant_1_a___convention_VGP_CPS.pdf (pdf - 275.37 Ko)

D.2020.01.18 Actualisation des délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau et au Président de Versailles Grand Parc. Ajout d'une délégation au Bureau relative à la co-maîtrise d'ouvrage.

Ajout d'une délégation au Bureau relative à la co-m

DELIB_D2020_01_18_Actualisation_delegations_Bureau_et_Pre__sident.pdf (pdf - 244.5 Ko)

D.2020.01.19 Caisse d'entraide du personnel de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens pour la période 2020-2022 et avenant n°1

DELIB_D2020_01_19_Caisse_entraide_Renouvellement_convention_2020_2022.pdf (pdf - 259.51 Ko)