Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Conseils communautaires :
- Mardi 1er avril 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2024 (Budget primitif - procès verbal)
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Avenant a la convention d'objectifs et de moyens SCY OSER
Participation au MIPIM
Numerisation des donnees du plan cadastral
Creation d'un poste de technicien - Mission environnement
Assurances SMACL
Autorisation d'engager les depenses 2006
Contrat relatif a la numerisation des donnees du plan cadastral
Convention avec le credit social des fonctionnaires
Contrat-groupe d'assurances statutaire
Debat d'orientation budgetaire
Marche de traitement des OM - Lot compostage
Redevance speciale pour l'elimination des dechets assimiles - Tarifs
Marche de collecte et de traitement des dechets menagers speciaux
Renouvellement du contrat Eco-Emballage
Convention avec le CG Essone pour prise en charge cout de traitement des dechets
Avenants aux marches avec la societe SEPUR
Avenants aux marches de communication specialisee en environnement
Avenant au contrat d'assistance et de maintenance - CIRIL
Renouvellement de la convention avec la SAVAC
Avenant au contrat d'assurance dommage aux biens - SMACL
Renouvellement de la convention passee avec la CSTA
Contrat avec la Ste Culligan - Fontaine à eau
Avenant n°2 a la convention avec la CAPS - Ligne 495-496
Contrat avec le Cabinet Ressources Consultants Finances
Convention de service partage - DSIT
Renouvellement du contrat passe avec la SNCF
Convention de service partage avec la Ville - RH
Renouvellement de la convention passee avec la SNCF
2nde deliberation sur le PLH et transmission aux prefets
Convention prevoyant l'assistance du CIG
Creation d'un poste en C.A.E.
Decision budgetaire modificative num3
Avis du Grand Parc sur le Schema departemental d'accueil des gens du voyage
Contrat avec le cabinet de recrutement Ligth Consultants
Decision budgetaire modificative num2
Contrat avel la societe DEXIA - Location de vehicules
Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut etre attribue
2005-10-09 Creations d'emplois - Marches publics et communication
Marche de communication specialisee en environnement
Avenant n°4 au lot n°1 - Marche de collecte Bievres Nicollin
Avenant n°3 au lot n°1 marche de collecte Bievres Nicollin
Contrat avec le Cabinet Ressources Consultants Finances
Contrat pour une etude complementaire avec le cabinet Michel Klopfer
Remplacement d'un delegue a la commission environnement du Grand Parc
Contrat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics
Adhesion a Vestapolis
Contrat d'entretien des extincteurs avec la societe SA PSP
Arret du programme local de l'habitat intercommunal
Achat d'un photocopieur RICOH France