Actes administratifs

Décision du Président n°dP.2023.019 Ouverture d'un troisième compte à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal

Arrêté n°A.2023.03.06. Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage. Nomination d'un mandataire suppléant

Arrêté n°A.2023.03.05 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage. Nomination régisseur intérimaire

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.026 Renouvellement mise à disposition agent titulaire de VGP pour Office du Tourisme

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.025 Décision fin de renouvellement du marché sensibilisation au tri et à la prévention des déchets

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.024 Attribution d’une subvention de fonctionnement annuelle de 888.845 € pour l’Office de Tourisme

Arrêté n°A.2023.03.04 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage de Versailles Grand Parc. Fin de fonction d'un mandataire suppléant.

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.022 Règlement intérieur de la gare routière de Versailles Chantiers

Décision du Président n°dP.2023.014 Signature du contrat d'adhésion au "service d'accès expert aux données de validation" d'ïle de-France Mobilités

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.023 Convention particulière pour les lignes de bus 000-529-415 et 000-527-263

Décision du Président n°dB.2023.017 Ouverture d'un deuxièpe compte à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Arrêté n°A.2023.03.03 Régie de recettes et d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage de Versailles Grand Parc. Fin de fonction d'un régisseur titulaire.

Décision du Président n°dP.2023.015 Ouverture de comptes à terme pour la gestion de la trésorerie du budget principal et du budget annexe assainissement de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

Procès-verbal du conseil communautaire du mardi 7 février 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.1 Rapports préalables au budget primitif 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.2 Adoption du budget primitif pour l'exercice 2023

DELIBERATION N°D.2023.04.3 Adoption du Budget annexe assainissement primitif

DELIBERATION N°D.2023.04.4 Fixation des tarifs pour la TEOMi des 8 communes

DELIBERATION N°D.2023.04.5 Fixation des taux de fiscalité de la communauté d'aggloméra

DELIBERATION N°D.2023.04.6 Taxe pour la GEMAPI

DELIBERATION N°D.2023.04.7 Tarfis 2023 de la redevance spéciale

DELIBERATION N°D.2023.04.8 Budget principal - gestion des investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.9 Budget annexe assainissement - investissements pluriannuels

DELIBERATION N°D.2023.04.10 Flux financiers internes entre le budget principal et le budget annexe assainissement sur l'exercice 2023 de la communauté d'agglomération

DELIBERATION N°D.2023.04.11 Retour incitatif aux communes membres contribuant à la croissance fiscale 2021 - Vélizy-Villacoublay

DELIBERATION N°D.2023.04.12 Retour incitatif à la commune des Loges Loges-en -Josas.

DELIBERATION N°D.2023.04.13 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Bois d'Arcy. Adoption du plan de zonage

DELIBERATION N°D.2023.04.14 Zonage d'assainissement collectif, non collectif et plu vial de la commune de Bièvres.

DELIBERATION N°D.2023.04.15 Transformation de Versailles Habitat, Office public de l'habitat (OPH), en Société d'économie mixte (SEM) agréée logement social.

DELIBERATION N°D.2023.04.16 Aide à la relance de la construction durable dans les Yvelines.

DELIBERATION N°D.2023.04.17 CRR - Adoption des tarifs 2023 2023-2024 et mise à jour du règlement

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.017 Approbation convention-cadre mise en comptabilité des biens pour Grand Paris Express

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.018 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobilière du Moulin Vert de 363 744 € Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.019 Octroi garantie emprunt bailleur social Immobiliere du Moulin de 539 497 € Vert Noisy-le-Roi

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.020 Renouvellement convention BGE Yvelines et associations Initiactive 95-78

Arrêté n°A.2023.01.04 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un mandataire suppléant

Arrêté n°A.2023.01.03 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Nomination d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.01.02 Régie de recettes et d'avances de l'air d'accueil des gens du voyage de VGP. Fin de fonction d'un régisseur titulaire

Arrêté n°A.2023.03.02 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Arrêté n°A.2023.03.01 Régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour sur le territoire de Versailles Grand Parc

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.021 Convention mandat AESN

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.015 Attribution subvention 7500 € Syndicat Intercommunal de l'Amont de la Bièvre

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.016 Dépôt d'une demande de financement dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt de France 2030 "Pôles territoriaux d'industries culturelles et créatives favorisant la structuration d'écosystè

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.013 Attribution d'une subvention Terre et Cité pour plantation de haies

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.014 Creation salle orchestre pour CRR

Décision du Président n°dP.2023.010 Recours à un agent contractuel sur poste existant

Décision du Président n°dP.2023.012 Demande dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.011 Location d'un entrepôt au 5 route de Saint Germain à la société Jacob

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.003 Octroi garantie emprunt bailleur 1001 Vies Habitat de 1 649 985€ Jouy en Josas

Décision du Bureau communautaire n°dB.2023.004 Approbation ORE sur le domaine de la Faisanderie