Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Conseils communautaires :
- Mardi 1er avril 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2024 (Budget primitif - procès verbal)
Fonds de concours par Rocquencourt pour le système de videoprotection
Motion relative au projet de cadencement national des trains mis en place
Désignation d'un représntant de VGP appelé à siéger au comité stratégique
Désignation de nouveaux représentants de la CAVGP à la CCE de St Cyr
Désignation d'un représentant de Versailles Grand Parc - SIDOMPE
Adhésion et désignation des représentants de VGP - SMGSEVESC pour la commune de Rennemoulin
Indémnisation des formateurs internes et externes
Instauration de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement
Recrutement d'un agent non titulaire Responsable de la pépinière
Tableau des effectifs de la CAVGP
Nouvelle organisation des services de la CAVGP
Compte-rendu du Conseil communautaire du 07/12/2011
Attribution de compensation définitive des communes de Bailly, Noisy-Le-Roi et Rennemoulin
Tarifs des dépots en déchéterie des dechets professionnels
Tarif de la redevance spéciale pour l'élimination des déchets assimilés
Décision modificative n°2
Débat d'orientations budgétaire 2012 DOB
Installation du Conseil communautaire
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau de la SMGESEVESC
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau du SEDIF
Adhésion au SEDIF de la CA Seine Defense
Désignation d'un représentant de VGP au sein du SIDOMPE
Marché de fourniture et de distribution de sacs pour la collecte des OM
Désignation de représentant de VGP au sein de SA Logirep et Sogemac
Avis de VGP sur la territorialisation des objectifs de logements
Approbation du bilan 2010 du PLH
Avenant n°1 à la convention entre le STIF VGP le Chesnay le GME
Approbation du DCE - Accord cadre Plaine de Versailles
Avis de la CAVGP sur le projet de SDCI de l'Essonne
Conventions de partenariat artistique et pédagogique entre le CRR
Complément de subvention de fonctionnement à l'amicale laiquede St Cyr
Conditions de recrutement d'agents non titulaires - Autorisation de recrutement
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapées
Budget supplémentaire 2011 de la CAVGP
Admission en non valeur des titres emis de 2007 à 2010
Compte-rendu du Conseil communautaire du 05/10/2011
Fixation de la durée d'amortissement - pépinière d'entreprise
Election des representants de Fontenay aux commissions
Election des représentants de Fontenay aux comissions
Election d'un vice président de VGP
Installation du conseil
Création de la CIID de la CAVGP
Avenant n°1 à la convention de gestion provisoire du service de ditribution de Rennemoulin - SIAEP
Avenant n°1 au marché 812 188 Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
Approbation des nouveaux statuts du SYTCOM de Paris
Convention cadre d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
Convention de mutualisation des ST - Implantation de PAV
Fourniture de liaisons de fibres optiques noires
Versement d'un fonds de concours à la commune de Bièvres
Compte-rendu du Conseil communautaire du 28/06/2011