Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Conseils communautaires :
- Mardi 19 février 2026 (à venir)
- Mardi 13 janvier 2026 (à venir)
- Mardi 25 novembre 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 7 octobre 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 24 juin 2025 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 1er avril 2025 (procès verbal)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2023 (Budget primitif - procès verbal)
13/06/2025 : Cette page est actuellement en cours de mise à jour / réparation. Tous les documents manquants (2021-2025) seront très bientôt de nouveau disponibles via le moteur de recherche. Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée.
Modification des durees d amortissement
Décision modificative n°1
2012 06 04 Affectation du résutat 2011
Approbation du compte administratif 2011
Approbation du compte de gestion 2011
Modification des statuts de VGP
Subventions organisation Trail du Josas et semi-marathon vert
Convention evenements culturels - Spectacle Cyrano Jouy en Josas
Convention collège Racine et Conservatoire de Viroflay
Conventions de partenariat artistique avec le CRR de Versailles
Revision des reglements interieurs des etablissements artistiques
Enseignement artistique - Tarifs 2012-2013
Videoprotection - Fonds de concours Rocquencourt
Videoprotection - Fonds de concours de Bievres
Videoprotection - Fonds de concours de Buc
Videoprotection - Participation de VGP aux depenses communales
Videoprotection - Convention occupation du domaine public par VGP
Convention occupation temporaire - Parking-relais gare de St Cyr
Requalification de l'Allée des Mortemets - Circulations douces
Election d'une CAO - Amenagement circulations douces
Dissolution du SMBDRV
Designation d un representant de VGP pour l APPVPA
Convention Institut Pasteur chapelle St Nicolas a Rennemoulin
Modification convention de partenariat D A S R I
Convention implantation et usage de bornes enterrees
Conventions diverses métaux cartons textiles decheterie et ecopoint
Renouvellement de la CEE de Toussus-le-Noble
2012 04 17 Adhesion de Rennemoulin au SMGESEVESC
Adhesion au SEDIF du SIAEP et du SIEV
Modification du reglement interieur des decheteries de VGP
Rapport annuel 2010 prix et qualite service public dechets
Elaboration du plan climat energie territorial
Protection sociale - Convention CIG
Compte-rendu du Conseil communautaire du 11/04/2012
Modalite de mise en oeuvre de la journee de solidarite
Recours a l apprentissage
Indemnite de conseil au comptable public
Autorisation d urbanisme amenagement du 6 avenue de Paris
Convention MO unique travaux du 6 avenue de Paris
Acquisition de locaux 6 avenue de Paris
Projet d enseignement artistique 2012 2015
Programme pluriannuel de l offre de bus
Phebus HEC - Phebus de Nuit 3
Approbation du projet du second PLH 2012 2017
Motion SDCI
Partenariat entre les classes de saxophone des conservatoires
Evenement culturels intercommunaux - Bailly - Le Cyrano
Compte-rendu du Conseil communautaire du 31/01/2012
Convention de partenariat utilisation Eglise St Eustache
Convention de partenariat MPAA projet Pour un chant