Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Conseils communautaires :
- Mardi 1er décembre 2026
- Mardi 6 octobre 2026
- Mardi 30 juin 2026 (compte-rendu détaillé)
- Mardi 14 avril 2026 (procès verbal)
- Jeudi 19 février 2026 (procès verbal)
- Mardi 13 janvier 2026 (procès verbal)
- Mardi 25 novembre 2025 (procès verbal)
- Mardi 7 octobre 2025 (procès verbal)
- Mardi 24 juin 2025 (procès verbal)
- Mardi 1er avril 2025 (procès verbal)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2023 (Budget primitif - procès verbal)
Avis de VGP sur la territorialisation des objectifs de logements
Approbation du bilan 2010 du PLH
Avenant n°1 à la convention entre le STIF VGP le Chesnay le GME
Approbation du DCE - Accord cadre Plaine de Versailles
Avis de la CAVGP sur le projet de SDCI de l'Essonne
Conventions de partenariat artistique et pédagogique entre le CRR
Complément de subvention de fonctionnement à l'amicale laiquede St Cyr
Conditions de recrutement d'agents non titulaires - Autorisation de recrutement
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapées
Budget supplémentaire 2011 de la CAVGP
Admission en non valeur des titres emis de 2007 à 2010
Compte-rendu du Conseil communautaire du 05/10/2011
Fixation de la durée d'amortissement - pépinière d'entreprise
Election des representants de Fontenay aux commissions
Election des représentants de Fontenay aux comissions
Election d'un vice président de VGP
Installation du conseil
Création de la CIID de la CAVGP
Avenant n°1 à la convention de gestion provisoire du service de ditribution de Rennemoulin - SIAEP
Avenant n°1 au marché 812 188 Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
Approbation des nouveaux statuts du SYTCOM de Paris
Convention cadre d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
Convention de mutualisation des ST - Implantation de PAV
Fourniture de liaisons de fibres optiques noires
Versement d'un fonds de concours à la commune de Bièvres
Compte-rendu du Conseil communautaire du 28/06/2011
Avenant au règlement de la subvention forfaitaire PLAI PLUS
Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équilibre de l'habitat
Désignation jury accords cadres MOE circulations douces
Avenant n°1 à la convention partenariale associée au CT2 - Plaine de Versailles
Adhésion au réseau de pépinières d'entreprises P3MIL
Pépinière d'entreprise - Avenant n°2
Protocole VGP CG78 et CCI de Versailles Val d'Oise Yvelines
Convention conclue avec l'EPPS - Subvention 2011
Interet communautaire en matière de developpement économique
Avenant à la convention de partenariat CRR Théâtre Saint-Quentin
Règlement intérieurs des établissements d'enseignement artistique
Tarifs 2011-2012 du conservatoire de Rocquencourt
Octroi de subventions - Trail du Josas
Journée du patrimoine
Convention de mise à disposition de locaux entre VGP et la ville de Versailles
Tableau des effectifs de la CAVGP
Fixation des conditions de remboursement des frais de déplacement
Conditions de recrutement des non titulaires
Recrutements de saisonniers pour la période estivale 2011
Affection du résultat 2010 de VGP
Compte administratif 2010 de VGP
Approbation du compte de gestion 2010 de VGP
Adoption du plan vélo - modification du schéma directeur des circulation douces
Avis de la mise en oeuvre du CPER - GP3