Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Consultez les statuts de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
Conseils communautaires :
- Mardi 1er décembre 2026
- Mardi 6 octobre 2026
- Mardi 30 juin 2026 (ordre du jour)
- Mardi 14 avril 2026 (compte-rendu détaillé)
- Jeudi 19 février 2026 (procès verbal)
- Mardi 13 janvier 2026 (procès verbal)
- Mardi 25 novembre 2025 (procès verbal)
- Mardi 7 octobre 2025 (procès verbal)
- Mardi 24 juin 2025 (procès verbal)
- Mardi 1er avril 2025 (procès verbal)
- Mardi 11 février 2025 (procès verbal)
- Mardi 26 novembre 2024 (procès verbal)
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal)
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal)
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé)
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal)
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal)
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal)
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal)
- Mardi 2 avril 2023 (Budget primitif - procès verbal)
Phebus HEC - Phebus de Nuit 3
Approbation du projet du second PLH 2012 2017
Motion SDCI
Partenariat entre les classes de saxophone des conservatoires
Evenement culturels intercommunaux - Bailly - Le Cyrano
Compte-rendu du Conseil communautaire du 31/01/2012
Convention de partenariat utilisation Eglise St Eustache
Convention de partenariat MPAA projet Pour un chant
Dotation des laureates du Trophee des femmes chefs d entreprises
Convention de partenariat VGP CCIV Salon des entrepreneurs
Convention de partenariat VGP Reseau Entreprendre Yvelines
2012 01 26 Convention de partenariat VGP CGPME jeune entreprise
Convention de partenariat VGP CCIV jeune entreprise
Approbation des tarifs 2012 de la pepiniere d entreprises
Adhesion de la CAVGP a Moveo Tec
2012 01 22 Rapport annuel de la CIAPH
Convention CAPS CAVGP financement lignes de bus
Groupement de commande MO circulations douces
MO accord cadre amenagement circulations douces
Jury et CAO relatif a l allee royale de Villepreux
Avenant 3 au marche 812 67 de traitement des OM
MO réhabilitation de l allee royale de Villepreux
Marche de fourniture de sacs
Avenants relatifs au remplacement des indices VU vehicules utilitaires et G
Avenant 6 et 7 au marché de collecte et transports des OM et déchets assimilés - Lot 2
Avenant 2 au marche 812 188 de collecte des déchets dangereux
Convention de services partagés entre la CAVGP et la ville de Versailles
Conditions de recrutement d'agents non titulaires
Attributions de compensation versement anticipe en 2012
Attribution de subventions aux associations
Taux de la TEOM pour 2012
Taux de la CFE et des taux ménages pour 2012
Réduction de moitié de la base minimum de la CFE des redevables
Délégation de compétences au Bureau pour les marchés
Vote du budget primitif 2012
Rapport sur la situation de Versailles Grand Parc en matière de développement durable
Convention de partenariat mise à disposition salle de sport Lycée La Bruyère
Nouveau représantant St Cyr commission Culture et Sports
Tarifs 2012 de la pépinière d'entreprise
Conventions de partenariat dans le cadre du trophée des femmes chefs d'entreprise
Fonds de concours par Rocquencourt pour le système de videoprotection
Motion relative au projet de cadencement national des trains mis en place
Désignation d'un représntant de VGP appelé à siéger au comité stratégique
Désignation de nouveaux représentants de la CAVGP à la CCE de St Cyr
Désignation d'un représentant de Versailles Grand Parc - SIDOMPE
Adhésion et désignation des représentants de VGP - SMGSEVESC pour la commune de Rennemoulin
Indémnisation des formateurs internes et externes
Instauration de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement
Recrutement d'un agent non titulaire Responsable de la pépinière