Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Conseil communautaire à venir :
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal (pdf - 1,24 Mi))
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal (pdf - 1,15 Mi))
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal (pdf - 1,29 Mi))
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal (pdf - 1,13 Mi))
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé (pdf - 3,23 Mi))
- Mardi 2 avril 2024 (Budget primitif - compte-rendu détaillé (pdf - 1,79 Mi))
- Mardi 25 juin (compte administratif)
2013-04-11 Réalisation de travaux d'aménagement des écoles de musique
2013-04-10 Révision des règlements intérieurs des établissements…
2013-04-09 Adoption des tarifs 2013-2014 des établissements intercommunaux
2013-04-08 Adhésion de la CA de VGP à l'ADIL
2013-04-07 Avis sur le projet de SDA et des gens du voyage de l'Essone
2013-04-06 Désignation d'un nouveau représentant de la CA VGP
2013-04-05 Acquisition de la maison de garde barrière de St Cyr l'école
Acceptation dons partitions par CIG
2013-04-04 Nomination délégué Chateaufort Bois d'Arcy à la CLECT
Octroi de subvention surcharge VH 10 logements sociaux Rocquencourt
2013-04-03 Désignation des membres de la CAO
Octroi subvention PLAI PLUS au bailleur social VH
2013-04-02 Accord local sur la représentation communautaire
Demande subventions à l'état fonctionnement CRR 2013
2013-04-01 Désignation des représentants de Chateaufort au sein de VGP
Demande de subvention au CG78 Site VGP
Subvention surcharge foncière au SNL Prologues - un logement PLAI sur…
Subvention PLAIPLUS au bailleur social SNL Prologues - un logement social-…
Subvention auprès du CG78 pour étude de définition d'un réseau vivaire -…
COT domaine public communal MO Pôle danse du CRR - groupe scoclaire Lully…
Avenant n°2 au marché NC NUMERICABLE SAS FORCLUM Fibres optiques
Fonds de concours - Viroflay
Fonds de concours - Toussus le noble
2013-02 Installation du Conseil
Fonds de concours - Bailly
2013-02-16 Désignation du représentant au sein du SIDOMPE
2013-02-15 Désignation de representants au sein de la CCE de Toussus
2013-02-14 Nouveaux statuts du SMGESEVESC
2013-02-13 Contrats fourniture prestations intellectuelles SNCF
2013-02-12 Convention AOT Jouy en Josas aire d'accueil GDV
2013-02-11 Avis sur le projet GDV 2012-2018
2013-02-10 Adoption définitive du PLH 2012-2017
2013-02-09 Délégation de compétence au bureau - Attribution de fonds de…
2013-02-08 Attribution des subventions aux associations
2013-02-07 Attribution de compensation provisoire versée à Chateaufort
2013-02-06 Attributions de compensation
2013-02-05 Taux de CFE 2013 Taux des menages Lissage du taux de CFE de…
Compte-rendu du Conseil communautaire du 04/02/2013
2013-02-04 Taux de la TEOM pour l'année 2013
Présentation au conseil BP 2013
Dépense imprévue n°1 câblage informatique
2013-02-03 Budget primitif 2013
Location de la salle Alain Pougault
2013-02-02 Rapport sur la situation de VGP - Developpement durable
Acceptation d'un don d'une harpe ancienne
2013-02-01 Approbation du nouveau SDCI
Maquette règlementaire BP 2012
Rapport de présentation BP 2012
Maquette réglementaire du CA 2012
Octroi d'une subvention PLAI PLUS PLS - I3F Bois d'Arcy
Octroi d'une subvention PLAI PLUS - I3F Bois d'Arcy
Demande de subventions au CG78 - Culture
Motion - Avis de la CAVGP sur le calendrier de realisation du GP Express
Chateaufort janvier 2013 - Sortie du SICTOM et du SITREVA
Teledetection remplissage des PAV - Convention avec la SEVESC
Decheterie de Viroflay - Convention de travaux Cofiroute
Convention d acces a la decheterie de Magny les Hameaux pour Chateaufort
Redevance speciale - Mode de gestion en PAV
Redevance speciale elimination dechets assimiles - Tarifs 2013
Depots en decheterie des dechets professionnels - Tarifs 2013
Mise a jour du reglement de collecte des dechets de la CAVGP
Règlement intérieur de la pépinière d'entreprises
Adhesion au reseau des pepinieres d entreprises P3MIL
Participation au SIMI du 5 au 7 12 2012
Approbation des tarifs de la pepiniere d entreprises
Culture - Subvention à l association AIDAS
Videoprotection - Retrait du groupement de commande du SIPPEREC
Prolongation du dispositif de subvention logements PLAI PLUS
Retrait de VGP du GART
Convention ONF et SIAVB - Dorsale cyclable du schema directeur de VGP -
Adhesion a l association Terre et Cite
Avis de la CAVGP sur le SDRIF
Convention conclue avec l EPPS pour versement d une subvention
Convention conclue avec l EPPS pour versement d une subvention
Adoption du reglement interieur de la CAVGP
Convention relative à l intervention d un agent du CIG - Hygiene et…
Delegation au Bureau de l attribution de mandats speciaux aux elus
Attribution de mandats speciaux aux elus pour leurs deplacements
Admission en non valeur des titres emis de 2009 à 2012 par la CAVGP
Compte-rendu du Conseil communautaire du 04/12/2012
Decision modificative n°3
Modification des statuts de VGP - Adhesion de la commune de Chateaufort
Debat d'Orientations Budgetaires 2013
Modification du PLHi de la CAVGP
CRR - Partenariat avec le Musee Lambinet
CRR - Partenariat universite de Hankou
CRR - Partenariat association Leonard de Vinci
CRR - Partenariat artistique et pédagogique
Adhésion au SMGESEVESC commune de Chateaufort
Adhésion au SIDOMPE commune de Chateaufort
Rapport annuel SMGESEVESC exercice 2011
Rapport annuel SEDIF exercice 2011
Octroi d une subvention organisation Assises Europeennes Paysage juillet…
Octroi d une subvention organisation annuelle pôle Mov eo
Fonds de concours de la commune de Noisy - Videoprotection
Fonds de concours de la commune de Bailly - Videoprotection
Fonds de concours de la commune de Jouy - Videoprotection
Fonds de concours de la commune des Loges -en-Josas- Videoprotection
Convention MO parking de la gare de Vauboyen
Projet de requalification de l allee des Mortemets - Circulations douces