Actes administratifs

Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.

Conseil communautaire à venir :

Convention de partenariat VGP Reseau Entreprendre Yvelines

2012 01 26 Convention de partenariat VGP CGPME jeune entreprise

MO réhabilitation de l allee royale de Villepreux

Avenants relatifs au remplacement des indices VU vehicules utilitaires et G

Avenant 2 au marche 812 188 de collecte des déchets dangereux

Convention de services partagés entre la CAVGP et la ville de Versailles

Maquette règlementaire  BP 2011

Réduction de moitié de la base minimum de la CFE des redevables

Délégation de compétences au Bureau pour les marchés

Rapport sur la situation de Versailles Grand Parc en matière de…

Fonds de concours par Rocquencourt pour le système de videoprotection

Désignation d'un représntant de VGP appelé à siéger au comité stratégique

Désignation de nouveaux représentants de la CAVGP à la CCE de St Cyr

Désignation d'un représentant de Versailles Grand Parc - SIDOMPE

Instauration de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement

Recrutement d'un agent non titulaire Responsable de la pépinière

Compte-rendu du Conseil communautaire du 07/12/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 7 décembre 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau de la SMGESEVESC

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau du SEDIF

Désignation d'un représentant de VGP au sein du SIDOMPE

Marché de fourniture et de distribution de sacs pour la collecte des OM

Désignation de représentant de VGP au sein de SA Logirep et Sogemac

Avis de VGP sur la territorialisation des objectifs de logements

Avenant n°1 à la convention entre le STIF VGP le Chesnay le GME

Complément de subvention de fonctionnement à l'amicale laiquede St Cyr

Admission en non valeur des titres emis de 2007 à 2010

Compte-rendu du Conseil communautaire du 05/10/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 5 octobre 2011

Fixation de la durée d'amortissement - pépinière d'entreprise

Avenant n°1 au marché 812 188 Collecte et traitement des déchets dangereux…

Versement d'un fonds de concours à la commune de Bièvres

Compte-rendu du Conseil communautaire du 28/06/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 28 juin 2011

Avenant au règlement de la subvention forfaitaire PLAI PLUS

Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équilibre de l'habitat

Avenant n°1 à la convention partenariale associée au CT2 - Plaine de…

Adhésion au réseau de pépinières d'entreprises P3MIL

Avenant à la convention de partenariat CRR Théâtre Saint-Quentin

Règlement intérieurs des établissements d'enseignement artistique